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Notre site web est administré par :
ECOLE GT Conduite - Numéro d’agrément : A1316130 / Siret : 81931055800013
ADRESSE :
ECOLE ECOLE GT CONDUITE
130 Bd Saint Marcel
13011 Marseille
Téléphone : 04 91 35 22 46
Le directeur de la publication est ECOLE GT CONDUITE.
Le responsable des traitements est ECOLE GT CONDUITE.
Le site web a été créé par la société SENSODE sur La Rochelle
https://sensode.com
Crédit photos fotolia
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Statut des liens et des contenus
LIENS EXTERNES
Les liens présents sur le site (liens directs, permaliens, liens partenaires…) redirigent l’utilisateur vers des sites dont le contenu et placé sous la responsabilité des éditeurs desdits sites. En aucun cas, ECOLE GT CONDUITE ne peut être tenue responsable du contenu de ces sites. Comme nous attachons particulièrement d’importance à la licéité des contenus des sites vers lesquels pointent nos liens, nous vous demandons de bien vouloir nous signaler tout contenu pouvant vous sembler illicite sur les sites vers lesquels des liens ont été mis en place.
CONTENUS
Les contenus du site publié par ECOLE GT CONDUITE ont été élaborés avec le plus grand soin. A ce titre, aucun contenu illicite ni diffamatoire n’est diffusé sur ceux-ci. En outre, ils ne présentent aucun caractère pouvant être considéré comme « publicité trompeuse » au sens des articles 121-1 et suivants du Code de la Consommation.
PUBLICITÉS SUR LE SITE
Des publicités peuvent être présentées sur nos sites. Celles-ci peuvent provenir de sources externes (plates-formes tierces de gestion d’affiliation, annonces Google®…) ou être gérées par notre propre régie publicitaire. ECOLE GT CONDUITE ne saurait être tenue pour responsable du caractère « trompeur ou agressif » de publicités provenant de sources externes.
Concernant les publicités régies par ECOLE GT CONDUITE , celui-ci se réservera le droit de ne pas diffuser de publicité présentant un caractère manifestement trompeur au sens des articles 121-1 et suivants du Code de la Consommation.
INFORMATIONS ET LIBERTÉS
Conformément à la recommandation 2005-284 de la CNIL, le présent site web n’a pas fait l’objet d’une déclaration en tant que tel. Toutefois, tous les traitements de données présents ou à venir concernant ledit site ont été ou seront déclarés à la CNIL.
Les traitements susnommés sont conformes à la NS48 du 07/06/2005 éditée par la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL).
Conformément aux articles 38 et 40 de la loi 2004-801 du 06/08/2004, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression des données vous concernant.
Ce droit peut s’exercer en ligne en adressant un Email à l’adresse suivante contact@gtconduite.fr ou par courrier à l’adresse suivante :
ECOLE ECOLE GT CONDUITE
130 Bd Saint Marcel
13011 Marseille
Modalités d’exercice du droit d’accès (droit ne pouvant être exercé sur place)
Avant de vous adresser des données personnelles, nous vous demanderons de nous fournir une preuve de votre identité. Si vous n’êtes pas en mesure de prouver votre identité, nous nous réservons le droit de refuser de vous envoyer les données personnelles vous concernant.
Conformément au décret 2007-451 du 25/03/2007, votre demande sera satisfaite dans un délai de 2 mois maximum, sous réserve du caractère non abusif de celle-ci. Une somme forfaitaire ne pouvant excéder celle correspondant à la reproduction des documents vous sera facturée suite à votre demande.
Concernant les droits de rectification et de suppression : les conditions préalables sont identiques à celles concernant le droit d’accès.
DROITS DE RÉPONSE SUR LE SITE
Conformément à l’article 6 IV de la loi n°2004-575, toute personne physique ou morale nommée ou désignée sur notre site web dispose d’un droit de réponse, sans préjudice des demandes de correction ou de suppression du message qu’elle peut adresser au siège de ECOLE GT CONDUITE.
La demande d’exercice du droit de réponse, adressée au directeur de la publication doit être présentée au plus tard dans un délai de trois mois à compter de la mise à disposition du public du message justifiant cette demande.
HÉBERGEMENT
Tous nos sites sont hébergés sur les serveurs de la société :
www.ovh.com
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Contact
Une question ? Un doute ?
N’hésitez pas à nous écrire !
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